LES IMMOBILISATIONS

                         Définition   

Les immobilisations les actifs de long terme détenus par l'entreprise et sont les éléments destinés à servir de manière durable à l'activité de l'entreprise.

On distingue 3 types d'immobilisations suivant la nature du bien immobilisé :

·               Les immobilisations incorporelles    الممتلكات غير المادية أو غير الملموسة)  )      التثبيتات المعنوية

·        

           Les immobilisations corporelles                    ) التثبيتات العينية         (الممتلكات المادية أو الملموسة                           

·             Les immobilisations financières الممتلكات المالية)                                   )             الثبيتات المالي





          Classification des immobilisations

1.      Les immobilisations incorporelles : On parle d'immobilisation incorporelle lorsque le bien immobilisé est intangible (qu'on ne peut pas toucher).

La norme IAS 38/ Art 112-2 SCF Arrêté du 26.07.2008/JO19 du 02.03 2009 : sont des actifs non monétaires qui sont sans substance physique et identifiables   

  ) الأصول غير الملموسة هي أصول غير نقدية و تكون مادية ويمكن تحديدها (

Les immobilisations incorporelles sont composées de plusieurs catégories :

ü  Frais de développement.

ü  Logiciel informatique.               

ü  Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques.

ü  Fond de commerce.          

 

2.      Les immobilisations corporelles : On parle d'immobilisation corporelle lorsque le bien immobilisé est tangible (qu'on peut toucher).

La norme IAS16/ Art 112-1 SCF Arrêté du 26.07.2008/JO19 du 2.03 .2009 : les immobilisations corporelles sont des actifs tangibles utilisés pour la fabrication ou la livraison de biens et services, la location à des tiers, ou dans but administratif et dont la durée d'utilisation prévue est supérieure à un exercice comptable.

 ) الأصول الثابتة الملموسة هي أصول مادية تستخدم في تصنيع أو تسليم السلع والخدمات أو استئجارها   أو لأغراض إدارية والتي يزيد عمرها الإنتاجي المتوقع عن سنة مالية  (

Les immobilisations corporelles sont composées de plusieurs catégories :

ü  Les terrains

ü  Les constructions

ü  L’agencement et les installations générales

ü  Les matériels et outillages

ü  Les véhicules

ü  Le mobilier et les équipements informatiques.

3.      Les immobilisations financières : Les immobilisations financières regroupent les titres financiers détenus à long terme par l'entreprise par exemple une participation dans une filiale ou un prêt financier accordé à une autre entreprise.

Nb : Art 141.3 CIDTA  Les éléments de faible valeur dont le montant hors taxe n’excède pas 30.000 DA peuvent être constatés comme charge déductible de l’exercice de leur attachement.

Comptabilisation l’acquisition d’une immobilisation

1.       Le coût d'acquisition d'une immobilisation :   Art 112-3 SCF Arrêté du 26.07.2008/JO19 du 2.03 2009

Le cout d’acquisition d’une immobilisation est constitué par les éléments suivants :

 

a)      Prix d’achat :

·         Prix d’acquisition facturé hors rabais, remises, et ristournes et hors taxe récupérable.

·         Droit de douane

·         Impôts et taxes non récupérables

b)      Charges accessoires d’achat :

·         Transit

·         Transport

·         Frais réceptions

·         Assurance

c)      Charges d’installations :

·         Frais nécessaires (Montages et autres) pour mettre le bien en état utilisation

     Sont exclus du cout d’acquisition d’une immobilisation les  éléments suivants :

·         Les frais généraux administratifs

·         Les Charges financières 

·         Les Frais d’acte  et frais d’essais et de mise au point

Exemple 1 :   Le 02/04/2017 la société  X  procède à l’acquisition par chèque des éléments suivants :

ü  Un ordinateur : prix d’achat HT 50.000 DA  TVA 19% 9.500 DA

ü  Un logiciel : prix d’achat H.T 80.000 DA TVA 19% 15.200 DA

Q : Enregistrer les opérations comptables.

		JRNL INVESTISSEMENT
204		Logiciel			80 000
218		Matériels informatique			50 000
445		TVA Déductibles Investissements			24 700
	404	Fournisseurs d'immobilisation				154 700
		Fact n°  du 02/04/2017
		JRNL BANQUE
404		Fournisseurs d'immobilisation			154 700
	512	Banque				154 700
		Chèque n°   du

Exemple 2 :   Le 02/01/2018 la société  X  a procédé à l’acquisition d’une ligne de production auprès d’un fournisseur étranger contre virement. Le détail de l’opération se présente comme suit :

ü  Prix d’achat : 2.000.000 DA

ü  Droit de douane : 600.000 DA

ü  Frais de montage : 400.000 DA

ü  Frais de formation du personnel : 300.000 DA

ü  Frais d’essais : 100.000 DA

Q 1 : Calculer le coût d’acquisition de la ligne de production

Q 2 : Enregistrer les opérations comptables

1-     Coût d’acquisition de la ligne de production

Prix d’achat :                2.000.000 DA

Droit de douane :           600.000 DA

Frais de montage :          400.000 DA

Coût d’acquisition =   3.000.000  DA

2-     Enregistrement  comptable  

		JRNL INEVESTISSEMENT
215		Ligne de production			3 000 000
	404	Fournisseurs d'immobilisation				2 400 000
	401	Douane				600 000
		JRNL BANQUE
404		Fournisseurs d'immobilisation			2 400 000
	512	Banque				2 400 000
		JRNL BANQUE
401		Douane			600 000
	512	Banque				600 000
		JRNL BANQUE
6228		Frais formation personnel			300 000
	512	Banque				300 000
		JRNL BANQUE
6152		Frais d'essai			100 000
	512	Banque				100 000

Exemple 3 : Le 02/01/2018 la société X procède à l’acquisition de 1000 titres de participation de la société Y pour une valeur de 5.000.000 DA contre chèque.

Q : Enregistrer les opérations comptables.

265		Titres de participation			5 000 000
	512	Banque				5 000 000